1. Éditeur du site

Le présent site est édité par MSA, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU), exploitant la marque Qualivan.

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• Dénomination sociale : MSA

• Nom commercial : Qualivan

• Forme juridique : SASU

• Capital social : 100 €

• Siège social : 1 rue de l’Annapurna, 92160 ANTONY, France

• Numéro SIREN : 952 672 848

• Numéro SIRET : 952 672 848 00013

• Numéro de TVA intracommunautaire : FR80952672848

• Email : contact@qualivan.com

• Téléphone : 01 89 71 83 60

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est le président de la société MSA.

3. Hébergement du site

Le site Qualivan est hébergé par :
Wix.com Ltd.

• Siège social : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv, 6350671, Israël

• Téléphone : +972 3 545 4900

• Site web : www.wix.com

Wix assure l’hébergement et la maintenance technique du site conformément à la réglementation européenne sur la protection des données (RGPD).

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de MSA / Qualivan, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de MSA.

5. Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la Loi Informatique et Libertés, les informations recueillies via le site font l’objet d’un traitement destiné à la gestion des clients et prospects.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de vos données personnelles.
Pour exercer vos droits, vous pouvez contacter :
📩 contact@qualivan.com

6. Cookies

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7. Responsabilité

MSA / Qualivan s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, elle ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, omissions ou d’une éventuelle indisponibilité du site.
L’utilisateur accède au site sous sa seule responsabilité.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

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